Le Conseil municipal s’est réuni le 28 mars 2024
Vous trouverez sous le lien ci-dessous le compte rendu de la séance .
Le Conseil municipal s’est réuni le 28 mars 2024
Vous trouverez sous le lien ci-dessous le compte rendu de la séance .
Arrêté et avis portant ouverture d’enquête publique relative à l’instauration d’une taxe d’entretien des chemins ruraux et désignation d’un commissaire enquêteur
1_Arrete municipal enquete publique validé prefecture
2_Avis d’enquete publication ER du 14 02 2024
3_Avis d’enquête justificatif_parution_ER
4_Avis d’enquête_presse de gray du 29 02 2024
5_Avis d’enquête sur site internet de la commune
6_Affichage de l’avis et arrêté – panneau communal 12 grande rue – OISELAY ET GRACHAUX
7_Affichage de l’avis et arrêté – panneau communal Grachaux – OISELAY ET GRACHAUX
8_Affichage avis_certificat d’affichage
10_Délibération AFR_26 01 2013_dissolution AFR
11_Délibération Oiselay-et-Grachaux du 14 03 2013_récupération immeubles de l’AFR
12_Entretien chemins ruraux_grand livre 2015
13_Facture entretien chemins ruraux_Demoulin 2019
14_Facture entretien chemins ruraux_STPI 2019
15_Facture entretien chemins ruraux_VELET_Ch. proz et tour du chateau2022
16_Facture entretien des chemins ruraux_Demoulin_Ch. des plues 2022
22_compte rendu conseil municipal du 18-01-2024
23_compte rendu commission entretien des chemins ruraux du 24-01-2024
24_Devis PIGHETTI Cne OISELAY ch ruraux
25_Courrier aux propriétaires 08 09 2022
26_Plan des chemins concernés par l’entretien
28_Parcelles soumises_triées par propriétaire
29_Taxe par parcelle_tri par reference cadastrale
Le bâtiment de l’ancienne école municipale qui accueille aujourd’hui les locaux de la mairie et une salle de convivialité est en pleine rénovation pour remédier aux désordres dûs à sa vétusté.
Ces travaux s’inscrivent dans le cadre d’un projet ambitieux visant à réhabiliter ce bâtiment ainsi que le monument aux morts et ses abords (réfection de toute la place) pour lequel l’équipe municipale s’était engagée dans une volonté de rénovation et préservation du patrimoine communal de caractère.
Situé en plein cœur du village dans le périmètre d’un édifice classé en raison de sa proximité avec l’Eglise, ces travaux sont soumis aux exigences de l’Architecte des Bâtiments de France : toiture en tuiles plates type Saint-Vincent, enduit de façade à la chaux dans les teintes de la pierre de Oiselay, corniches et colonnes en pierre rénovées, menuiseries réfectionnées à l’identique et escaliers restaurés avec ses ferronneries d’époque.
Une collecte de fonds est organisée par la Fondation du Patrimoine en ligne sur le site www.fondation-patrimoine.org
Date du prochain conseil municipal et ordre du jour
Un conseil aura lieu le jeudi 11 Mai à 19h00
Ordre du jour :
Dans votre France services à Rioz (Maison de Pays), des ateliers seront organisés dans l’objectif d’informer les citoyens, les structures locales, les associations sur les différents services proposés : accompagnement aux démarches, mise en place d’ateliers numériques et présence de partenaires.
Mardi 4 octobre 2022 – de 9h00 à 12h00, la CPAM présentera le bilan de santé – Examen de prévention en santé. Une infirmière animera ce temps d’échanges en informant sur :
Avec la possibilité de prendre rendez-vous pour réaliser le bilan de santé à l’issue de la présentation. Ce service est gratuit.
Vendredi 7 octobre 2022 – de 9h00 à 12h00, la CARSAT interviendra sur la retraite – Sur rendez-vous au 03 84 91 90 37
Mercredi 12 octobre, plusieurs partenaires seront présents :
FOL 70, partenaire local, informera les associations de l’accompagnement qui peut leur être apporté sur :
DGFIP, le service des impôts pour les particuliers, présentera :
Conseillère Numérique
C’est l’occasion pour tout public de venir découvrir les services proposés au sein de France services et de rencontrer les différents partenaires.
Inscrivez-vous en 2 clic
https://doodle.com/meeting/participate/id/azKyPOmb
par téléphone
au 03 84 91 90 37 pour nous permettre de vous accueillir au mieux.
Collecte 2022 |
Date | Lieux | Horaire |
vendredi 22 Avril 2022 | Gymnase Rue du Stade 70700 GY |
15h30 à 19h |
lundi 25 Avril 2022 | Centre Culturel Social – Loisirs Route de Montbozon 70190 RIOZ |
16h à 20h |
vendredi 29 Juillet 2022 | Gymnase Rue du Stade 70700 GY |
15h30 à 19h |
vendredi 25 Novembre 2022 | Gymnase Rue du Stade 70700 GY |
15h30 à 19h |
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