| 2026 |
| 01/10/2026 |
Séance du 1 Octobre 2026
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- Validation projet chemin neuf
- Etat d’assiette, dévolution et destination des coupes de l’année 2027
- Tarif affouage 2026-2027
- Points divers
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| 17/09/2026 |
Séance du 17 Septembre 2026
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- Projet de Pacte de gouvernance pour avis des communes
- Décision budgétaire modificative chapitre 204
- Fiabilisation des éléments de confort
- Points divers
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| 09/07/2026 |
Séance du 09 Juillet 2026
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- Subventions aux associations
- Participation Complémentaire santé
- Convention de mandat facturation ONF
- Désignation Délégués CNAS
- Convention SDIS
- Avis projet photovoltaïque
- Voirie – Tuilerie
- Voirie – Territoire communal
- Points divers
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| 05/06/2026 |
Séance du 05 juin 2026
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- Désignation du délégué pour les élections sénatoriales
- Opération piscine 2026
- Convention transport scolaire 2026/2027
- Désignation d’un référent ERRE
- Désignation d’un délégué CLECT
- Désignation d’un correspondant défense
- Correspondant incendie et secours
- Points divers
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| 23/04/2026 |
Séance du 23 Avril 2026
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- Création et composition des Commissions municipales et extra-municipales
- Renouvellement de la Commission Communale des Impôts Directs
- Vote des taux de fiscalité 2026
- Désignation des garants du bois
- Désignation des représentants au Comité Communal de Centre (CCC)
- Opération Carte avantages jeunes 206 / 2027
- Motion pour réaffirmer la nécessité de maintenir l’organisation des services
publics de réseaux à l’échelon territorial le plus pertinent en termes
d’efficacité, de proximité et de solidarité
- Points divers
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| 26/03/2026 |
Séance du 26 Mars 2026
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- Approbation Compte Financier Unique 2025 – Budget Lotissement
- Affectation du résultat de fonctionnement 2025-2026 – Budget Lotissement
- Approbation du Compte Financier Unique 2025 – Budget Principal
- Affectation du résultat de fonctionnement 2025-2026 – Budget Principal
- Vote du Budget Primitif 2026 – Budget Lotissement
- Vote du Budget Primitif 2026 – Budget Principal
- Points divers
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| 20/03/2026 |
Séance du 20 Mars 2026
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- Élections du Maire
- Choix du nombre d’adjoints
- Élections des adjoints
- Délégations accordées au Maire
- Délégations accordées aux Adjoints
- Indemnités des élus
- Désignations des délégués aux organismes extérieurs
- Points divers
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| 26/02/2026 |
Séance du 26 Février 2026
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- Programme travaux forestier
- Amortissement travaux d’assainissement place de l’Eglise
- Points divers
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Archives comptes rendus du Conseil Municipal :
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