Comptes-rendus Conseil Municipal

 

31/02/2022 Séance du 31 Mars 2022

    • Programme de travaux sylvicoles 2022
    • Tarifs affouage 2021-2022
    • Vote du Compte de Gestion 2021
    • Vote du Compte Administratif 2021
    • Vote de l’affectation du résultat 2021-2022
    • Vote du Budget lotissement “les vignes du Seigneur”
    • Vote du Budget Primitif 2022
    • Vote des taux de fiscalité 2022
    • Sujets divers

 

24/02/2022 Séance du 24 Février 2022

    • Autorisation pour engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement.
    • Etude sur la mise à disposition d’un terrain ou d’un local pour l’ACCA
    • Délibération de principe pour adhésion à la fondation du patrimoine
    • Dernière version devis des travaux de voirie 2021
    •  Devis travaux Chemin des Plues
    • Point divers
20/01/2022 Séance du 20 Janvier 2022
Création d’un poste permanent – Adjoint technique 
● Création d’un emploi permanent – Adjoint d’animation
● Autorisation de recrutement sur un emploi permanent – Remplacement
●  Travaux voirie 2021 – Nouveau devis
●  Subvention aux associations exercice 2022
● Réflexion sur le retrait de la commune du Syndicat Intercommunal de Voirie  de la Croisée
● Point divers

2021

16/12/2021 Séance du 16 Décembre 2021
Assiette et destination des coupes  – Exercice 2022
● Acquisition chapelle
●Convention de délégation de compétence dérogatoire pour l’organisation de transport scolaire entre la région Bourgogne-Franche-Comté et la Commune de Oiselay-et-Grachaux (2021-2022)
●  Agent recenseur
●  Régularisation du statut de conseiller délégué
● Attribution d’une convention de participation pour le risque prévoyance
● Point divers
28/10/2021 Séance du 28 Octobre 2021
Décision modificative budgétaire N°3
Etat d’assiette et destination des coupes – exercices 2022
● Projet d’Aménagement et de Développement Durable ( PADD )

Autorisations spéciales d’absence 
Convention de participation pour le risque prévoyance
● Equipement CPI – demande de subvention 
● Devis – relevé topographique et délimitation ( bâtiment communal )
● Adressage parcelle ZR 17
● Point divers
16/09/2021 Séance du 16 Septembre 2021
Renouvellement d’adhésion à Panneau Pocket
Cartes Avantages Jeunes 2021-2022
Décision Modificative Budgétaire n°2

Travaux Chemin ruraux
Travaux Eglise
Modification – Assiette et destination des coupes exercice 2021
● Commissions CCPR – désignation membre supplémentaire
● Taxe d’aménagement
● Numérotation rue de la Tuilerie
● Aménagement espaces verts de l’aire de jeux

● Point divers
21/07/2021 Séance du 21 juillet 2021
Etude de devis aménagement ” terrain Billotte
● Référencement des rues et numéros de rue
● Demande de subvention pour les travaux de réhabilitation de la mairie
● Point divers
25/06/2021 Séance du 25 juin 2021
● Refinancement d’un emprunt en cours et nouvel emprunt
● Décision modificative n°1
● Vente de terrain communal ZN43 et ZN49
● Constitution d’un bail précaire pour un terrain communal
● Contrat groupe prévoyance
● Point divers
20/05/2021 Séance du 20 mai 2021
● Travaux sylvicoles
● Extension d’un réseau d’électricité haute tension pour un bâtiment avicole
● Extension du réseau d’énergie pour la SCI Oiselay Avenir
● Devis archiviste
● Présentation des devis de travaux de rénovation intérieur de la future mairie
● Carte avantage jeune
● Contrat de location du copieur
● Devis pour étude du sol – Terrain Billotte
08/04/2021 Séance du 8 avril 2021
● Adhésion au service médecine préventive du centre de gestion de la Haute-Saône
● Vote des taux de fiscalité 2021
● Installation éclairage – hameau de Grachaux
● Eau et assainissement – signature du procès-verbale de mise à disposition des équipements et matériel et de la commune à la CCPR
● Implantation d’un Nœud de Raccordement Optique
● Devis travaux future Mairie
● Devis aménagement paysager de l’aire de jeux
18/03/2021 Séance du 18 mars 2021
● Pacte de Gourvernance CCPR
● Présentation du rapport d’observation de la chambre régionale des comptes sur la gestion de la CCPR concernant les exercices 2015 et suivants 
● Maîtrise d’ouvrage pour les travaux de voirie 2021
● Travaux de voirie 2021
● Désignation des délégués au CNAS
● Contrats d’assurance des risques statutaires
● Nomination d’un conseiller municipal délégué avec les délégations
● Vote du Compte de Gestion 2020
● Vote du Compte Administratif 2020
● Vote de l’affectation du résultat 2020-2021
● Vote du Budget Primitif 2021
28/01/2021 Séance du 28 janvier 2021
● Convention SPA Gray
● Tarif affouage 2021-2021
● Question Divers
17/12/2020 Séance du 17 décembre 2020
● Renouvellement convention relative à la mission d’assistance informatique aux collectivités
● Attribution des subventions pour les associations
● Choix des entreprises pour la création et l’aménagement de l’aire de jeux
● Question Divers
19/11/2020 Séance du 19 octobre 2020
● État assiette ONF
● Renouvellement du bail de chasse
● Contrat secrétariat de mairie
● Renouvellement adhésion agence départementale ingénierie 70, pôles ADS
● Question Divers
22/10/2020 Séance du 22 octobre 2020
● État assiette ONF
● Création d’une aire de jeux
● Création d’un site internet
● Éclairage public
● Prix des services communaux
● Question Divers
22/07/2020 Séance du 22 juillet 2020
● Mise à disposition d’un véhicule léger par le SDIS 70 pour le CPI d’Oiselay-et- Grachaux
● Déplacement du panneau d’indication de la grande rue au niveau du chemin neuf
● Adoption d’une délibération générale pour l’attribution de bons ou chèques cadeaux
● Programme de travaux ONF
● Question Divers
Date Ordre du jour Document