Comptes-rendus Conseil Municipal

 

2023
29/06/2023 Séance du 29 juin 2023

    • Décision Modificative n°1 – Budget Lotissement
    • Cartes Avantages Jeunes 2023-2024
    • Régularisation contrat chaudière
    • Etude d’impact relative à la rénovation de la Mairie
    • Modification état d’assiette et destination des coupes – exercice 2023
30/03/2023 Séance du 30 mars 2023

    • Désignation des délégués au CNAS
    •  Vente de lots de bois
    •  Adhésion fondation du patrimoine
    • Devis sanitaire Bâtiment communal
    • Vote du compte de gestion 2022 – Budget Lotissement
    • Vote du compte administratif 2022 – Budget Lotissement
    • Affectation des résultats 2022-2023 – Budget Lotissement
    • Vote du compte de gestion 2022 – Budget Principal
    • Vote du compte administratif 2022 – Budget Principal
    • Affectation des résultats 2022-2023 – Budget Principal
    • Vote du Budget Lotissement 2023
    • Vote du Budget Primitif du budget Principal 2023
    • Vote des taux de fiscalité 2023
16/02/2023 Séance du 16 février 2023

    • Ouverture par anticipation de crédits budgétaires pour la section investissement 2023
    • Choix du coordinateur SPS pour les travaux de réhabilitation du bâtiment communal
    • Devis travaux intérieurs du bâtiment communal
    • Devis travaux local de pétanque
    • Subvention sécurité routière
    • Point divers

 

 
2022
15/12/2022 Séance du 15 décembre 2022

    • Convention mission temporaire CDG70 2023
    • Prix lot affouage 2022 – 2023
    • Programme travaux sylvicoles 2023
    • Devis plantations – entrée de village
    • Travaux local pétanque
    • Mission de maîtrise d’œuvre pour les futurs travaux du lotissement
    • Retour à l’emprunt
    • Stagiairisation secrétaire de mairie
10/11/2022 Séance du 10 Octobre 2022

    • Rénovation du Bâtiment communal – Choix des candidats suite à l’appel d’offre
    • Destination des coupes et état d’assiette – exercice 2023
    • Extension du réseau d’électricité et de l’installation communale d’éclairage public pour un lotissement communal projeté rue de la Corvée
    • Décoration Noël – devis
    • Motorisation de la porte du CPI – devis
    • Syndicat de Voirie de la Croisée – jours d’intervention
    • Points divers
10/10/2022 Séance du 10 Octobre 2022

    • Travaux forestiers
29/09/2022 Séance du 29 Septembre 2022

    • Décision budgétaire modificative n°1
    • Action « Elu.e.s Rural.e.s Relais de l’Egalité »
    • Soutien à la formation DU GASM,
    • Instauration d’un règlement location de la salle périscolaire
    • Devis – mur du cimetière
    • Devis – chemins ruraux (chemin de Proz et chemin du Château)
    • Extension du réseau électrique concédé – B 8957
    • Approbation de la procédure de STECAL pour construction d’une cabane de chasse
    • Sujets divers
16/06/2022 Séance du 16 Juin 2022

    • Avenant – Contrat honoraires Architectes – Rénovation bâtiment communal
    • Dépôt des archives communales aux Archives Départementales
    • Contrat(s) d’assurance des risques statutaires
    • Contrat d’entretien – Palissot
    • Voie d’affichage
    • Cartes avantages jeunes – 2022
    • Extension du réseau électrique concédé (B 8806)
    • Renforcement du réseau concédé d’électricité
    • Ouverture à enquête publique sur la mise en place d’une taxe sur les chemins ruraux
    • Sujets divers
    31/03/2022 Séance du 31 Mars 2022

      • Programme de travaux sylvicoles 2022
      • Tarifs affouage 2021-2022
      • Vote du Compte de Gestion 2021
      • Vote du Compte Administratif 2021
      • Vote de l’affectation du résultat 2021-2022
      • Vote du Budget lotissement “les vignes du Seigneur”
      • Vote du Budget Primitif 2022
      • Vote des taux de fiscalité 2022
      • Sujets divers
    24/02/2022 Séance du 24 Février 2022

      • Autorisation pour engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement.
      • Etude sur la mise à disposition d’un terrain ou d’un local pour l’ACCA
      • Délibération de principe pour adhésion à la fondation du patrimoine
      • Dernière version devis des travaux de voirie 2021
      •  Devis travaux Chemin des Plues
      • Point divers
    20/01/2022 Séance du 20 Janvier 2022
    ● Création d’un poste permanent – Adjoint technique 
    ● Création d’un emploi permanent – Adjoint d’animation
    ● Autorisation de recrutement sur un emploi permanent – Remplacement
    ●  Travaux voirie 2021 – Nouveau devis
    ●  Subvention aux associations exercice 2022
    ● Réflexion sur le retrait de la commune du Syndicat Intercommunal de Voirie  de la Croisée
    ● Point divers

    2021
    16/12/2021 Séance du 16 Décembre 2021
    ● Assiette et destination des coupes  – Exercice 2022
    ● Acquisition chapelle
    ●Convention de délégation de compétence dérogatoire pour l’organisation de transport scolaire entre la région Bourgogne-Franche-Comté et la Commune de Oiselay-et-Grachaux (2021-2022)
    ●  Agent recenseur
    ●  Régularisation du statut de conseiller délégué
    ● Attribution d’une convention de participation pour le risque prévoyance
    ● Point divers
    28/10/2021 Séance du 28 Octobre 2021
    ● Décision modificative budgétaire N°3
    ● Etat d’assiette et destination des coupes – exercices 2022
    ● Projet d’Aménagement et de Développement Durable ( PADD )
    ● Autorisations spéciales d’absence 
    ● Convention de participation pour le risque prévoyance
    ● Equipement CPI – demande de subvention 
    ● Devis – relevé topographique et délimitation ( bâtiment communal )
    ● Adressage parcelle ZR 17
    ● Point divers
    16/09/2021 Séance du 16 Septembre 2021
    ● Renouvellement d’adhésion à Panneau Pocket
    ● Cartes Avantages Jeunes 2021-2022
    ● Décision Modificative Budgétaire n°2
    ● Travaux Chemin ruraux
    ● Travaux Eglise
    ● Modification – Assiette et destination des coupes exercice 2021
    ● Commissions CCPR – désignation membre supplémentaire
    ● Taxe d’aménagement
    ● Numérotation rue de la Tuilerie
    ● Aménagement espaces verts de l’aire de jeux
    ● Point divers
    21/07/2021 Séance du 21 juillet 2021
    ● Etude de devis aménagement ” terrain Billotte
    ● Référencement des rues et numéros de rue
    ● Demande de subvention pour les travaux de réhabilitation de la mairie
    ● Point divers
    25/06/2021 Séance du 25 juin 2021
    ● Refinancement d’un emprunt en cours et nouvel emprunt
    ● Décision modificative n°1
    ● Vente de terrain communal ZN43 et ZN49
    ● Constitution d’un bail précaire pour un terrain communal
    ● Contrat groupe prévoyance
    ● Point divers
    20/05/2021 Séance du 20 mai 2021
    ● Travaux sylvicoles
    ● Extension d’un réseau d’électricité haute tension pour un bâtiment avicole
    ● Extension du réseau d’énergie pour la SCI Oiselay Avenir
    ● Devis archiviste
    ● Présentation des devis de travaux de rénovation intérieur de la future mairie
    ● Carte avantage jeune
    ● Contrat de location du copieur
    ● Devis pour étude du sol – Terrain Billotte
    08/04/2021 Séance du 8 avril 2021
    ● Adhésion au service médecine préventive du centre de gestion de la Haute-Saône
    ● Vote des taux de fiscalité 2021
    ● Installation éclairage – hameau de Grachaux
    ● Eau et assainissement – signature du procès-verbale de mise à disposition des équipements et matériel et de la commune à la CCPR
    ● Implantation d’un Nœud de Raccordement Optique
    ● Devis travaux future Mairie
    ● Devis aménagement paysager de l’aire de jeux
    18/03/2021 Séance du 18 mars 2021
    ● Pacte de Gourvernance CCPR
    ● Présentation du rapport d’observation de la chambre régionale des comptes sur la gestion de la CCPR concernant les exercices 2015 et suivants 
    ● Maîtrise d’ouvrage pour les travaux de voirie 2021
    ● Travaux de voirie 2021
    ● Désignation des délégués au CNAS
    ● Contrats d’assurance des risques statutaires
    ● Nomination d’un conseiller municipal délégué avec les délégations
    ● Vote du Compte de Gestion 2020
    ● Vote du Compte Administratif 2020
    ● Vote de l’affectation du résultat 2020-2021
    ● Vote du Budget Primitif 2021
    28/01/2021 Séance du 28 janvier 2021
    ● Convention SPA Gray
    ● Tarif affouage 2021-2021
    ● Question Divers

     
    2020
    17/12/2020 Séance du 17 décembre 2020
    ● Renouvellement convention relative à la mission d’assistance informatique aux collectivités
    ● Attribution des subventions pour les associations
    ● Choix des entreprises pour la création et l’aménagement de l’aire de jeux
    ● Question Divers
    19/11/2020 Séance du 19 octobre 2020
    ● État assiette ONF
    ● Renouvellement du bail de chasse
    ● Contrat secrétariat de mairie
    ● Renouvellement adhésion agence départementale ingénierie 70, pôles ADS
    ● Question Divers
    22/10/2020 Séance du 22 octobre 2020
    ● État assiette ONF
    ● Création d’une aire de jeux
    ● Création d’un site internet
    ● Éclairage public
    ● Prix des services communaux
    ● Question Divers
    22/07/2020 Séance du 22 juillet 2020
    ● Mise à disposition d’un véhicule léger par le SDIS 70 pour le CPI d’Oiselay-et- Grachaux
    ● Déplacement du panneau d’indication de la grande rue au niveau du chemin neuf
    ● Adoption d’une délibération générale pour l’attribution de bons ou chèques cadeaux
    ● Programme de travaux ONF
    ● Question Divers
    Date Ordre du jour Document