| 2024 |
| 25/04/2024 |
Séance du 25 avril 2024
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- Prime du pouvoir d’achat exceptionnelle
- Mission de maîtrise d’œuvre – Travaux aménagement chemin Neuf
- Avantages Jeunes
- Proposition vente de parcelle
- Points Divers : Bail parcelle – Tickets piscine – Organisation du 8 mai – Rapport d’enquête chemin ruraux – Organisation élections européenne
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| 28/03/2024 |
Séance du 28 mars 2024
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- Régularisation de la parcelle G 201
- Convention de délégation pour l’organisation des transports scolaires 2024-2025
- Convention cadre unique du centre de gestion départemental de la Fonction Publique Territorial de Haute-Saône
- Assujettissement de la commune à la TVA de l’activité forestière
- Votes des réalisations budgétaires
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| 18/01/2024 |
Séance du 18 janvier 2024
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- Ouverture anticipée des crédits budgétaires – Budget principal
- Ouverture anticipée des crédits budgétaires – Budget Lotissement
- Bail Local Infirmier
- Prix des services communaux
- Définition des zones d’accélération pour l’implantation d’installation terrestres de production d’énergies renouvelables ainsi que de leurs ouvrages connexes
- Points divers
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Archives comptes rendus du Conseil Municipal :
Année 2020
Année 2021
Année 2022
Année 2023
