Le Conseil municipal s’est réuni le 25 Avril 2024
Vous trouverez sous le lien ci-dessous le compte rendu de la séance .
Conseil municipal du 25 Avril 2024
Enquête Publique – taxe
Arrêté et avis portant ouverture d’enquête publique relative à l’instauration d’une taxe d’entretien des chemins ruraux et désignation d’un commissaire enquêteur
1_Arrete municipal enquete publique validé prefecture
2_Avis d’enquete publication ER du 14 02 2024
3_Avis d’enquête justificatif_parution_ER
4_Avis d’enquête_presse de gray du 29 02 2024
5_Avis d’enquête sur site internet de la commune
6_Affichage de l’avis et arrêté – panneau communal 12 grande rue – OISELAY ET GRACHAUX
7_Affichage de l’avis et arrêté – panneau communal Grachaux – OISELAY ET GRACHAUX
8_Affichage avis_certificat d’affichage
10_Délibération AFR_26 01 2013_dissolution AFR
11_Délibération Oiselay-et-Grachaux du 14 03 2013_récupération immeubles de l’AFR
12_Entretien chemins ruraux_grand livre 2015
13_Facture entretien chemins ruraux_Demoulin 2019
14_Facture entretien chemins ruraux_STPI 2019
15_Facture entretien chemins ruraux_VELET_Ch. proz et tour du chateau2022
16_Facture entretien des chemins ruraux_Demoulin_Ch. des plues 2022
22_compte rendu conseil municipal du 18-01-2024
23_compte rendu commission entretien des chemins ruraux du 24-01-2024
24_Devis PIGHETTI Cne OISELAY ch ruraux
25_Courrier aux propriétaires 08 09 2022
26_Plan des chemins concernés par l’entretien
28_Parcelles soumises_triées par propriétaire
29_Taxe par parcelle_tri par reference cadastrale
Lieux de chasses et calendrier A.C.C.A Oiselay et Grachaux saison 2023 / 2024
Les jours de battues sont matérialisés par la présence de panneaux qui sont enlevés dès la fin de la traque.
L’A.C.C.A se réserve le droit de modifier le lieu de chasse prévu si des dégâts sont constatés sur des cultures.
Si des changements ont lieu, l’association de chasse s’engage à en informer la commune.
Conseils pour éviter les accidents de chasse lors de sorties en forêt
Dans les périodes et les zones où la chasse est ouverte, les promeneurs,
joggeurs, cueilleurs de champignons, vététistes et cavaliers, souvent
nombreux doivent redoubler de vigilance.
Les accidents de chasse, parfois mortels, ne sont pas si rares, notamment le dimanche.
– Tenez compte des panneaux d’indication « Chasse en cours » ou « Battue en cours » et dans ce cas, évitez absolument la zone.
– Restez sur les sentiers. Choisissez de préférence les plus fréquentés, ceux qui sont clairsemés et ceux balisés.
– Rendez-vous le plus visible possible : portez des couleurs claires et vives. Le mieux est même de s’équiper d’un gilet orange fluorescent.
– Promenez-vous uniquement par temps clair, de jour évidemment. Évitez les temps de pluie et de brouillard, car la visibilité est beaucoup moins bonne.
– Si vous faites un jogging en forêt, bannissez les écouteurs ou oreillettes qui vous isolent des bruits extérieurs.
Des chasseurs dans les environs, une battue en cours : que faire ?
– Ne vous cachez surtout pas et restez sur le sentier.
– Faites vous entendre en parlant sans hurler (même tout seul).
– Si vous repérez un chasseur, signalez-vous à lui et demandez-lui conseil (quelle est la zone de la chasse en cours, comment faire pour l’éviter et rester en sécurité).
Ci-dessous le tableau concernant la chasse du petit gibier. Les Battus seront donc à l’opposé des lieux de chasse. Exemple : Si chasse petit Gibier vermot, une battue aura lieu au bois de Chatel
| Dates | Lieux |
| Octobre 2023 | |
| Du 9/10/23 au 15/10/23 | Vermot |
| Du 16/10/23 au 22/10/23 | Chatel |
| Du 23/10/23 au 29/10/23 | Vermot |
| Novembre 2023 | |
| Du 30/10/23 au 05/11/23 | Chatel |
| Du 06/11/23 au 12/11/23 | Vermot |
| Du 13/11/23 au 19/11/23 | Chatel |
| Du 20/11/23 au 26/11/23 | Vermot |
| Decembre 2023 | |
| Du 27/11/23 au 03/12/23 | Chatel |
| Du 04/12/23 au 10/12/23 | Vermot |
| Du 11/12/23 au 17/12/23 | Chatel |
| Du 18/12/23 au 24/12/23 | Vermot |
| Du 25/12/23 au 31/12/23 | Chatel |
| Janvier 2024 | |
| Du 01/01/24 au 07/01/24 | Vermot |
| Du 08/01/24 au 14/01/24 | Chatel |
| Du 15/01/24 au 21/01/24 | Vermot |
| Du 22/01/24 au 28/01/24 | Chatel |
| Février 2024 | |
| Du 29/01/24 au 04/02/24 | Vermot |
| Du 05/02/24 au 11/02/24 | Chatel |
| Du 12/01/24 au 18/02/24 | Vermot |
| Du 19/02/24 au 20/02/24 | Chatel |
A gauche du trait : les Bois les Combes, Vermot et l’hôpital
A droite du trait : Galloise, Chatel, les Douins.
La chasse en battue (gros gibiers) se font 1 semaine sur deux à droite et à gauche de cette limite matérialisée par la route de Fretigney (RD3) et le chemin des Douins.
Vermot / Grachaux : se situe direction Fretigney sortie du village.
Les Combes : se situe direction la croisée de Moscou sur la gauche en direction de celle-ci.
Chatel : se situe de part et d’autre du chemin blanc (chemin forestier) situé au départ en face de la fontaine.
Le château – La Galloise : se situe sortie du village de part et d’autre du chemin de remembrement où l’ont peu rejoindre le chemin des poules (début du chemin de la Corvée).
Récupérateur d’eau de pluie
L’eau de pluie est une ressource précieuse, qui peut être utilisée pour l’arrosage des plantes d’intérieures, des jardins et potagers, le lavage de voiture, de cours extérieures, d’allées… et contribue à répondre à plusieurs objectifs :
- Préserver la ressource en eau potable
- Maîtriser sa facture d’eau
- Réduire ses rejets d’eau de pluie aux réseaux publics de collecte
Afin de favoriser le stockage et l’utilisation de l’eau de pluie, la CCPR met en place une aide financière pour l’achat d’un récupérateur d’eau de pluie.
Pour l’achat d’un récupérateur d’eau de pluie d’un volume minimum de 500 litres – Aide plafonnée à 50€
Cliquer ICI pour télécharger le dossier-convention récupérateur d’eau
Plus d’infos :
RECENSEMENT CITOYEN
Tous les jeunes Français doivent participer à la journée défense et citoyenneté (JDC)
Votre jeune à 16 ans , venez le recenser en mairie (avec pièce d’identité française et 2 -ème nationalité)
En pièce jointe les procédures explicatives
Besoin de renseignements ? :
Centre du Service National et de la Jeunesse de Besançon Quartier Ruty
64 rue Bersot
BP 567 25027
BESANCON CEDEX
Application “My Haute-Saône”
Destination 70 a créé une application mobile touristique appelée
« My Haute-Saône »
Véritable outil de découverte de la Haute-Saône pour visiter ou se divertir :
Trouver un restaurant rapidement autour de soi, consulter les événements à venir, avoir des idées de sorties et de visites pour le weekend…
Tout y est !
Application personnalisable pour des suggestions selon vos préférences !
Téléchargez-la gratuitement dans votre Play Store ” My haute-Saône”
Flyer de présentation ci-joint
