Comptes-rendus Conseil Municipal

 

2025
24/04/25 Séance du 24 avril 2025

    •  Annulation proposition rachat de contrat antenne
    • Convention transport scolaire 2025/2026
    • Cartes avantages jeunes 2025/2026
    • Bail portion terrain – ACCA
    • Points divers
27/03/25 Séance du 27 mars 2025

    •  Mandatement du CDG70 afin de conclure une convention de participation dans le domaine de la santé – PROTECTION SOCIALE COMPLÉMENTAIRE
    • Renouvellement du contrat de contrôle de l’aire de jeux
    • Renouvellement convention Agence Postale Communale
    • Extension du réseau électrique concédé (B 10157)
    • Travaux Chemin Neuf
    • Plan Communal de Sauvegarde
    • Instauration du montant et des modalités de taxe d’entretien des chemins
      ruraux
    • Subvention Fondation Patrimoine – Bâtiment Mairie
    • Compte de gestion 2024 – Budget Lotissement
    • Compte administratif 2024 – Budget Lotissement
    • Affectation des résultats 2024-2025 – Budget Lotissement
    • Compte de gestion 2024 – Budget Principal
    • Compte administratif 2024 – Budget Principal
    • Affectation des résultats 2024-2025 – Budget Principal
    • Vote du budget Lotissement 2025
    • Vote du budget principal 2025
    • Vote des taux de fiscalité 2025
    • Points divers
16/01/2025 Séance du 16 janvier 2025

    • Création emploi permanent Secrétaire Générale de Mairie
    • Devis études préliminaires travaux chemin neuf
    • Devis mise en place d’un terrain de football
    • Devis défense incendie
    • Devis tampon eau de pluie
    • Avenant à la convention de mise à disposition du local Pétanque entre la Commune de Oiselay-et–Grachaux et l’Association Handipétanque Moteur et Visuel
    • Extension du réseau électrique concédé (B 10157)
    • Points divers

Archives comptes rendus du Conseil Municipal :

Année 2020

Année 2021

Année 2022

Année 2023

Année 2024